{"id":2456,"date":"2021-12-02T13:42:25","date_gmt":"2021-12-02T12:42:25","guid":{"rendered":"https:\/\/skeliade.fr\/?p=2456"},"modified":"2021-12-15T14:11:41","modified_gmt":"2021-12-15T13:11:41","slug":"lindemnite-inflation-comment-ca-marche","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/skeliade.fr\/fr\/lindemnite-inflation-comment-ca-marche\/","title":{"rendered":"L’indemnit\u00e9 inflation : comment \u00e7a marche"},"content":{"rendered":"\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\"Indemnit\u00e9\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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L’indemnit\u00e9 inflation est d\u00e9finitivement adopt\u00e9e<\/strong><\/p>

Le 2d projet de loi de finances rectificative pour 2021 (PLFR 2) qui permet de financer l\u2019indemnit\u00e9 inflation a \u00e9t\u00e9 d\u00e9finitivement adopt\u00e9 par L\u2019Assembl\u00e9e Nationale le 24 novembre et publi\u00e9 au Journal officiel le 2 d\u00e9cembre. <\/strong><\/p>

Annonc\u00e9e par le Premier ministre le 21 octobre, cette aide exceptionnelle de 100 euros vise \u00e0 compenser la perte de pouvoir d\u2019achat g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par la hausse des prix observ\u00e9e fin 2021.<\/strong><\/p>

\u00a0Elle sera normalement vers\u00e9e par les employeurs\u00a0 avec la paye de d\u00e9cembre.<\/strong><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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Remarques pr\u00e9alables<\/strong><\/span><\/p>

Bien que le d\u00e9cret d’application ne soit pas encore paru, nous pr\u00e9sentons dans cet article ce qui a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 \u00e0 ce jour car les paies de d\u00e9cembre approchent \u00e0 grands pas.<\/p>

Les informations retenues sont issues du dossier presse du gouvernement, des questions-r\u00e9ponses publi\u00e9es sur son site internet, des pr\u00e9cisions techniques apport\u00e9es par le GIP-MDS, des questions r\u00e9ponses publi\u00e9es par le Boss le 2 d\u00e9cembre ainsi que des publications sp\u00e9cialis\u00e9es, en particulier Liaisons Sociales et RF Paye.\u00a0<\/p>

Nous compl\u00e8terons ou modifierons cet article d\u00e8s la parution du d\u00e9cret s’il y a lieu.<\/p>

Nous ne traitons dans cet article que des salari\u00e9s.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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Qui peut b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019indemnit\u00e9 inflation\u00a0?<\/strong><\/span><\/p>

Elle sera vers\u00e9e \u00e0 toute personne \u00e2g\u00e9e d\u2019au moins 16 ans,<\/strong> r\u00e9sidant r\u00e9guli\u00e8rement en France, qui a travaill\u00e9 au cours du mois d\u2019octobre 2021<\/strong> sous r\u00e9serve d\u2019avoir per\u00e7u entre janvier et octobre 2021 un revenu ne d\u00e9passant pas 2.000 euros net par mois avant imp\u00f4t, que ce revenu soit d\u2019activit\u00e9, de remplacement ou social.<\/p>

Pour les entreprises, l\u2019indemnit\u00e9 inflation concerne donc tous les salari\u00e9s remplissant les conditions ci-dessus y compris les apprentis<\/strong> et les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019un contrat de professionnalisation<\/strong> mais \u00e9galement les mandataires sociaux relevant du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral<\/strong>, titulaires ou non d\u2019un contrat de travail, \u00a0ainsi que les stagiaires percevant une r\u00e9mun\u00e9ration sup\u00e9rieure \u00e0 la gratification minimale<\/strong>.<\/p>

Sont exclus<\/strong> du dispositif les salari\u00e9s expatri\u00e9s<\/strong>, l\u2019ensemble des personnes non-r\u00e9sidents en France<\/strong>\u00a0 mais travaillant en France au mois d\u2019octobre, les stagiaires percevant la gratification minimale.<\/strong><\/p>

A noter<\/span><\/p>

  • L\u2019\u00e2ge de 16 ans devra avoir \u00e9t\u00e9 atteint au 31 octobre 2021.<\/li>
  • La condition de r\u00e9sidence est appr\u00e9ci\u00e9e sur la totalit\u00e9 du mois d\u2019octobre. Ce crit\u00e8re de r\u00e9sidence s’entend au sens fiscal du terme (salari\u00e9s redevables de la CSG\/RSD et du PAS)<\/li>
  • L\u2019indemnit\u00e9 inflation b\u00e9n\u00e9ficie \u00e0 ceux qui ont exerc\u00e9 une activit\u00e9 au cours du mois d\u2019octobre 2021, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 ceux qui ont eu au moins un contrat au cours de ce mois, quelle que soit la dur\u00e9e de ce contrat.<\/li><\/ul>

    Exemples<\/strong> : u<\/span>n salari\u00e9 ayant eu un contrat de travail du 1\/9 au 15\/10\/2021 est \u00e9ligible ; u<\/span>n salari\u00e9 ayant un contrat de travail du 18\/10 au 22\/10\/2021 est \u00e9ligible ; u<\/span>n salari\u00e9 ayant eu un contrat de travail du 1\/1 au 24\/9\/2021 n’est pas \u00e9ligible.<\/span><\/p>

    • L\u2019indemnit\u00e9 est due aux salari\u00e9s pr\u00e9sents au cours du mois d\u2019octobre m\u00eame s\u2019ils ne sont plus pr\u00e9sents dans l\u2019entreprise au moment du versement.<\/li><\/ul>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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      Comment appr\u00e9cier les conditions d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9\u00a0?<\/strong><\/span><\/p>

      • Il faut consid\u00e9rer la r\u00e9mun\u00e9ration moyenne per\u00e7ue du 1er<\/sup> janvier au 31 octobre <\/strong><\/li><\/ul>

        Pour b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019aide, les salari\u00e9s doivent avoir per\u00e7u une r\u00e9mun\u00e9ration moyenne inf\u00e9rieure \u00e0 2.000 euros net par mois (avant imp\u00f4t), du 1er<\/sup> janvier au 31 octobre 2021.<\/p>

        Toutes les r\u00e9mun\u00e9rations vers\u00e9es sont prises en compte, y compris les primes accord\u00e9es en cours d\u2019ann\u00e9e, les heures suppl\u00e9mentaires.<\/p>

        Pour des raisons de simplification sans doute, l\u2019employeur se r\u00e9f\u00e9rera au brut soumis \u00e0 cotisations de s\u00e9curit\u00e9 sociale<\/strong> en consid\u00e9rant que 2.000 euros net avant imp\u00f4t correspondent \u00e0 un brut mensuel de 2.600 euros. Il faudra donc avoir per\u00e7u moins de 26.000 euros brut pour les 10 mois consid\u00e9r\u00e9s pour b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019indemnit\u00e9.<\/p>

        Le plafond de 26.000 euros brut sur 10 mois sera r\u00e9duit au prorata de la dur\u00e9e du(des) contrat(s) ; le calcul s’effectue en jours calendaires comme suit : nbre de jrs calendaires de la relation de travail\/nbre de jrs de la p\u00e9riode de r\u00e9f\u00e9rence (304 jrs).<\/p>

        Pour les salari\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019une d\u00e9duction forfaitaire sp\u00e9cifique pour frais professionnels, il faut retenir la r\u00e9mun\u00e9ration brute soumise \u00e0 cotisations avant abattement et ne pas tenir compte des indemnit\u00e9s CP lorsqu\u2019elles ne sont pas vers\u00e9es par l\u2019employeur.<\/p>

        Pour les pigistes, la r\u00e9mun\u00e9ration prise en compte est la somme des r\u00e9mun\u00e9rations per\u00e7ues au titre des piges r\u00e9alis\u00e9es pour l\u2019employeur principal sur l\u2019ensemble de la p\u00e9riode de r\u00e9f\u00e9rence.<\/p>

        En cas de rappel de salaire ult\u00e9rieur, quelle qu\u2019en soit la cause, celui-ci n’est pas pris en compte.<\/p>

        Lorsque les cotisations sociales sont calcul\u00e9es sur des bases forfaitaires, la r\u00e9mun\u00e9ration prise en compte pour l’appr\u00e9ciation du plafond correspond \u00e0 ces bases forfaitaires.<\/p>

        • \u00a0<\/strong>La prime n\u2019est pas proratis\u00e9e par rapport \u00e0 la dur\u00e9e de pr\u00e9sence ou le temps de travail<\/strong><\/li><\/ul>

          L\u2019indemnit\u00e9 reste notamment due en cas de cong\u00e9s ou d\u2019absences (arr\u00eats maladie, cong\u00e9s maternit\u00e9 \u2026).<\/p>

          Les salari\u00e9s en cong\u00e9 parental d\u2019\u00e9ducation \u00e0 temps complet percevront l\u2019indemnit\u00e9 inflation par l\u2019interm\u00e9diaire de la CAF.<\/p>

          Il n\u2019y a pas lieu de reconstituer le salaire ou de r\u00e9int\u00e9grer les IJSS en cas d\u2019arr\u00eats ou les allocations non soumises en cas d\u2019activit\u00e9 partielle.<\/p>

          • \u00a0<\/strong>Comment proc\u00e9der pour les salari\u00e9s cumulant plusieurs activit\u00e9s\u00a0<\/strong><\/li><\/ul>

            Les salari\u00e9s susceptibles de recevoir l’aide de plusieurs employeurs<\/strong>\u00a0 recevront l\u2019indemnit\u00e9 en priorit\u00e9 de l’employeur\u00a0 avec lequel ils sont encore sous contrat \u00e0 la date du versement ou, s’ils ont plusieurs contrats, de celui avec lequel la relation de travail a commenc\u00e9 en premier.<\/p>

            A d\u00e9faut, lorsque plusieurs employeurs sont comp\u00e9tents, l’indemnit\u00e9 est vers\u00e9e par l’employeur chez lequel ils ont effectu\u00e9 le plus d\u2019heures au mois d\u2019octobre ; en cas de quotit\u00e9s \u00e9gales entre diff\u00e9rents employeurs, celui avec lequel la relation de travail s’est termin\u00e9e en dernier.<\/p>

            Les salari\u00e9s concern\u00e9s recevront automatiquement l’indemnit\u00e9 inflation mais devront informer les autres employeurs susceptibles de leur verser celle-ci afin de ne percevoir la prime qu\u2019une seule fois.<\/p>

            Pour les salari\u00e9s en CDD de moins d\u2019un mois<\/strong> qui ont eu un ou plusieurs employeurs, le d\u00e9clenchement de la prime ne sera pas automatique si le temps de travail cumul\u00e9 sur le mois d\u2019octobre 2021<\/strong> chez un m\u00eame employeur est inf\u00e9rieur \u00e0 20 heures.<\/strong><\/p>

            Si la dur\u00e9e du travail est exprim\u00e9e en jours, une dur\u00e9e minimale de 3 jours est n\u00e9cessaire.<\/p>

            Ceux-ci devront se signaler express\u00e9ment aupr\u00e8s d\u2019un de leurs employeurs<\/strong>, de pr\u00e9f\u00e9rence celui avec lequel la relation de travail est en cours ou, \u00e0 d\u00e9faut, celui pour lequel il a effectu\u00e9 le plus d\u2019heures au mois d\u2019octobre.<\/p>

            Devront \u00e9galement demander le versement de l’indemnit\u00e9 inflation (dont le versement ne sera donc pas automatique), les pigistes et les intermittents du spectacles.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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            Quand et comment verser l\u2019indemnit\u00e9 inflation\u00a0?<\/span><\/strong><\/p>

            Le dispositif pr\u00e9voit que les entreprises verseront la prime sur la paie de d\u00e9cembre 2021 ou au plus tard sur celle de janvier 2022.<\/p>

            Elle sera visible sur une ligne d\u00e9di\u00e9e du bulletin de paie sous le libell\u00e9 \u00ab\u00a0indemnit\u00e9 inflation \u2013 aide exceptionnelle de l\u2019Etat\u00a0\u00bb.<\/p>

            Cette indemnit\u00e9 n\u2019est soumise ni \u00e0 cotisations, ni \u00e0 imp\u00f4t et n\u2019est pas prise en compte dans les conditions de ressources permettant de b\u00e9n\u00e9ficier des aides sociales. Elle ne serait pas saisissable.<\/p>

            Les cas particuliers<\/strong><\/p>

            \u00a0<\/strong>S\u2019agissant des int\u00e9rimaires<\/strong>, la prime sera vers\u00e9e par les entreprises de travail temporaire.\u00a0<\/strong><\/p>

            Les salari\u00e9s qui ont \u00e9galement exerc\u00e9 une activit\u00e9 ind\u00e9pendante en octobre<\/strong>, b\u00e9n\u00e9ficieront, s’ils sont \u00e9ligibles, d’un versement par leur caisse de recouvrement.<\/p>

            Les mandataires sociaux<\/strong> d’une entreprise qui sont salari\u00e9s dans une entreprise distincte percevront l’indemnit\u00e9 de l’entreprise dans laquelle ils ont un mandat social. Ils informeront leur employeur.<\/p>

            Pour les salari\u00e9s susceptibles de percevoir l’indemnit\u00e9 de plusieurs employeurs<\/strong>, l’employeur fixe un d\u00e9lai (par le moyen le plus adapt\u00e9) avant lequel ces salari\u00e9s doivent se signaler pour que ce dernier effectue ou non le versement.\u00a0Si l’employeur n’a pas re\u00e7u l’information \u00e0 la date fix\u00e9e, il doit proc\u00e9der au versement de l’indemnit\u00e9 aux salari\u00e9s \u00e9ligibles et ne sera pas tenu pour responsable d’un double versement le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>

            Il convient aussi de fixer un d\u00e9lai de r\u00e9ponse aux salari\u00e9s pour lesquels le versement de la prime n’est pas automatique<\/strong> et qui doivent en demander le versement (cf \u00a7 ci-dessus).<\/p>

            Si un salari\u00e9 per\u00e7oit plusieurs fois l’indemnit\u00e9<\/strong>, les indemnit\u00e9s ind\u00fbment per\u00e7ues seront rembours\u00e9es par le b\u00e9n\u00e9ficiaire directement \u00e0 l’Etat sans que le ou les employeurs ayant vers\u00e9 ind\u00fbment l’indemnit\u00e9 n’aient \u00e0 intervenir.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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            Un versement int\u00e9gralement compens\u00e9 par l\u2019Etat<\/strong><\/span><\/p>

            Les employeurs seront rembours\u00e9s via une d\u00e9duction sur les cotisations et contributions sociales vers\u00e9es aux URSSAF ou aux MSA sur la DSN de janvier 2022 si la prime est vers\u00e9e en d\u00e9cembre 2021, ou celle de f\u00e9vrier 2022 si celle-ci est vers\u00e9e en janvier 2022.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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            T\u00e9l\u00e9charger le mod\u00e8le d’attestation indemnit\u00e9 inflation<\/span><\/strong><\/h3>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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            \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\"t\u00e9l\u00e9charger\"Nous mettons \u00e0 disposition le mod\u00e8le, pour le t\u00e9l\u00e9charger, veuillez remplir les champs ci-contre au pr\u00e9alable.\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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